Un OBNL ou organisme à but non lucratif est un organisme qui se dévoue à une mission précise et pour laquelle aucun profit n’est fait. Dans tous les cas, chacun de ces organismes suit une ligne directrice pour sa création. Il reste cependant unique et est soumis à diverses lois dépendamment s’il est créé sous la loi provinciale ou fédérale.
À la création, il se constitue d’un conseil d’administration (CA). Ceux qui en font partie en prennent les décisions selon les valeurs et la mission données. Dans certains cas, un comité exécutif est instauré afin de s’occuper du travail administratif ou quotidien.
On peut également lire sur le site d’Éducaloi : « la loi permet, sur certains points, de prévoir dans les lettres patentes ou les règlements généraux des règles spécifiques au fonctionnement de votre OSBL. Si de telles règles y sont insérées, ces règles spécifiques s’appliquent, et non celles prévues par la loi. »
Certains organismes vont demander un montant pour en être membre. Et c’est ces mêmes membres qui pourront être élus sur le CA.
Ici entre la diversité que l’on peut voir au travers de tout OBNL connu et moins connu. Beaucoup d’éléments peuvent faire dévier la base établie par les lois provinciale et fédérale.
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